Loi n° 2004-575 du 21/06/2004, dite « Pour la confiance dans l’économie numérique ». Le site www.maison-jeanblanc.fr est le site officiel de la société MAISON JEANBLANC SARL
Éditeur du site
Le site www.maison-jeanblanc.fr est édité par la société :
MAISON JEANBLANC SARL au capital social de 20 000€ dont le siège social est au : 22 parc d'activité AL CROS, 31660 BUZET-SUR-TARN
N° SIRET : 87960106000020
N° TVA : FR60879601060
Responsable de publication
Madame Carole VURPILLOT
Adresse : 22 parc d'activité AL CROS, 31660 BUZET-SUR-TARN
Email : info[@]jeanblanc-confiseur.com
Tél. : 05 61 82 57 89
Hébergeur du site
O2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
N° SIRET : 510 909 807 00032
SAS au capital de 100 000€
Opérateur télécom déclaré ARCEP 09/2989 – AS50474
Site web : www.o2switch.fr
Création du site www.maison-jeanblanc.fr
Webncie : création de site internet et graphisme
Adresse : SARL WEBNCIE : 9 rue des Lacs, 31600 Saubens
N° SIRET : 75406338600025
Tél. : 06 20 85 12 46
Site web : www.webncie.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus figurant sur le site www.maison-jeanblanc.fr (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de la Maison Jeanblanc de ses cocontractants ou partenaires, et est protégé en application des lois françaises et internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, imitation ou usage, partiels ou total, des contenus figurant sur le site internet www.maison-jeanblanc.fr quelque soient le procédé et le support, est soumise à une autorisation préalable et expresse de l'Éditeur.
Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, des contenus figurant sur le site Internet www.motoblouz sans l’autorisation expresse de l’Éditeur engage la responsabilité de leur auteur au titre d’actes de contrefaçon quand ils sont protégés par un droit de propriété intellectuelle et sur le fondement de la responsabilité civile dans tout autre cas de figure. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet www.maison-jeanblanc.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les éventuels liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet www.maison-jeanblanc.fr en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse. Toute information accessible via un lien hypertexte n’est pas publiée par l’Éditeur du présent site, celui-ci ne disposant d’aucun droit portant sur les contenus mis en ligne à travers lesdits liens.
Responsabilité
La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au Site ou limitant son usage. Le matériel de connexion et de navigation utilisé relève de la seule responsabilité de son utilisateur, lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, s’agissant spécifiquement d’attaques virales. L’Éditeur décline toute responsabilité résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations présentées sur le site Internet www.maison-jeanblanc.fr.
